• Banques
  • Professionnels du secteur financier (PSF)
    • Entreprises d'investissement
      • Réglementation
        • Lois, règlements et autres textes
        • Circulaires
        • Noir Chics Nike Talon A Aiguille 2015
      • Entités surveillées
      • Agrément
      • Questions/Réponses
      • Statistiques
      • Formulaires
      • Reporting légal
      • Sanctions
      • Sujets spécifiques
    • PSF spécialisés
    • PSF de support
  • Etablissements de paiement/de monnaie électronique
  • Air Release Collection Info Max Nike Camo Floral 0dwZZT8
  • Véhicules et gestionnaires d'investissement
  • Marchés d'actifs financiers
  • Surveillance macroprudentielle
  • Indices de référence
  • Systèmes d'informations des entités surveillées
  • EMIRTn Tn De Chaussures Et Homme Requin Nike Air Or Noir Max v4xg4
  • MiFID II/MiFIR
  • Reporting légal
  • Criminalité financière
  • Profession de l'audit
  • FinTech
  • Finance islamique

Quicklinks

sale roshe Blanc Skyline Blue flyknit Max Noir hot Nike 2 nike Air x6Pq6p
Homme atsHvdD Chaussures Blanc Noir 2011 Max Nike Air NUM nxqYz7z

Surveillance  >  Professionnels du secteur financier (PSF)  >  Entreprises d'investissement  >  Réglementation  >  Circulaires  >  Info

Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177 et CSSF 18/967)

2015 Noir A Talon Chics Nike Aiguille

21.01.1991 : Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

Cette circulaire non négligeable (16 chapitres) a remplacé toutes les circulaires précédentes et complété la loi du 30 mars 1988 relative aux OPC (remplacée par la Loi de 2002, elle-même remplacée par la Loi OPC de 2010. Bien que se référant à la Loi de 1988, cette circulaire a encore son importance étant donné que les règles et informations qu'elle contient peuvent être appliquées par analogie aux OPC relevant de la Loi OPC de 2010.

 

Cette circulaire a été modifiée par les circulaires CSSF 05/177 et CSSF 18/967.

(télécharger fichier)

retour
Talon A Nike Noir Aiguille 2015 Chics
Nike NIKE Nike online Chaussures casual 2018NEW SportsGuide baby fqpwnASx
 
Aiguille Chics 2015 Noir Nike A Talon
Nike Aiguille Chics 2015 A Noir Talon xpnT8w Nike Aiguille Chics 2015 A Noir Talon xpnT8w
  • A propos
  • Protection des données
  • Whistleblowing
  • Press Room
  • Conférences et événements
Blanc Max Hyperfuse Air Nike Usa Nouveau 2018 ZX3178 90 Sportswear w4XqFfqtx
All rights reserved. Copyright © by Commission de Surveillance du Secteur Financier, Luxembourg.