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Circulaire IML 91/75 (telle que modifiée par les circulaires CSSF 05/177 et CSSF 18/967)

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21.01.1991 : Révision et refonte des règles auxquelles sont soumis les organismes luxembourgeois qui relèvent de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif

Cette circulaire non négligeable (16 chapitres) a remplacé toutes les circulaires précédentes et complété la loi du 30 mars 1988 relative aux OPC (remplacée par la Loi de 2002, elle-même remplacée par la Loi OPC de 2010. Bien que se référant à la Loi de 1988, cette circulaire a encore son importance étant donné que les règles et informations qu'elle contient peuvent être appliquées par analogie aux OPC relevant de la Loi OPC de 2010.

 

Cette circulaire a été modifiée par les circulaires CSSF 05/177 et CSSF 18/967.

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